[A compléter] Quelle(s) gouvernance(s) pour les communautés d'énergie

Quelle gouvernance est recherchée et pertinente pour une Communauté d'Energie ?

Selon les directives UE sur les Communautés d’Energies Renouvelables et les Communautés d’Energie Citoyennes , ces dernières doivent être des "entités juridiques reposant sur une participation ouverte et volontaire contrôlée effectivement par certains types d'actionnaires ou membres (citoyens, PME, autorités locales)". La participation aux Communauté d’Energie (CdE) doit être accessible à tous les « consommateurs » d’énergie (voir l’article "Définition légales des communautés d'énergie renouvelable et citoyenne").

Que peut-on en déduire en matière de gouvernance pour les CdE ? Quel type de fonctionnement, de contrôle semble-t-il le plus adapté ?

Dans cet article, nous défendons l’idée que les Communauté d’Energie sont des initiatives citoyennes qui permettent entre-autre l’exercice de la démocratie participative sur les enjeux énergétiques, qu’il s’agit d’un dispositif qui vise à l’appropriation de la question énergétique par les citoyens.

Et nous pouvons observer que cet exercice de la démocratie se fait d’abord en interne. Nous parlons donc bien du mode de fonctionnement et de prise de décision au sein de la CdE. Quelle que soit la CdE inscrite dans le projet de co-recherche Voisins d’Energie (VdE), la volonté est présente d’opérer de manière participative. Les partenaires de VdE soutiennent les CdE dans ce sens.

D’évidence, un certain nombre de difficultés sont rencontrées à ce niveau par les CdE. Ces difficultés peuvent être résumées comme suit : leadership fort et tensions interpersonnelles, opposition d’une partie du quartier/des voisins, déséquilibre d’investissement en termes de temps ou d’argent entre membres, asymétrie de savoirs et compétences, diversité socio-culturelle … Ces difficultés sont détaillées pour chaque CdE dans les monographies.

Nous avons pu constater que la naissance de toutes les CdE, comme de tout projet, se fait sous l’impulsion d’un·e porteur·euse de projet, une personne source. En réalité, il s’agit parfois d’une personne ou d’un petit noyau de personnes ou d’une organisation. Si les personnes source ont un impact sur la manière dont la CdE va s’organiser, le contexte et la configuration particulière à chaque CdE va aussi influencer sa gouvernance. En effet, s’organiser en CdE pour un quartier, une école ou un habitat-groupé se fait différemment.

Dans le cas de l’institut Sainte-Anne, la personne source a été identifiée comme étant un parent d’élève membre de l’Association de Parents. Un noyau porteur s’est rapidement constitué avec deux autres parents de l’AP, d’un ancien administrateur du Pouvoir Organisateur et de la direction.

Pour ce qui est de l’Echappée, le noyau dur est composé de quelques habitants dont Marc que l’on peut considérer comme le « Monsieur Énergie » de l’habitat groupé. Les décisions importantes concernant l’ensemble des habitants sont prises collectivement lors des assemblées générales, sur le principe sociocratique du consentement. Une technique de prise de décision utilisée est celle dite « des pas feutrés ». Les participants se positionnent dans l’espace par rapport à une proposition et expriment leurs avis et suggestions pour bonifier la proposition. Les objections sont les bienvenues et le groupe va essayer de les lever l’une après l’autre. La décision finale est prise lorsqu’il n’y a plus d’objections majeures et que chacun adopte la proposition travaillée en intelligence collective.  

La CdE Pilone s’est constituée grâce à l’initiative de City Mine(d) qui a développé une stratégie de mobilisation volontairement inclusive dans le Quartier Midi. La dynamique participative s’est créée autour des Sundwich (rendez-vous informels quasi-hebdomadaire) et l’utilisation d’outils d’intelligence collective.

En ce qui concerne Volta, le développement d’une potentielle CdE est l’œuvre de 3 citoyens fondateurs, membres de l’association Energy4Commons, et de leur rencontre avec le projet du Café Solidaire dans le quartier Boondael. Un premier groupe d’une 10aine d’habitants a été mobilisé autour de la question énergétique et un cycle d’atelier sur le modèle des groupes Eco-Watchers de l’asbl Empreintes, animé par le Centre d’Appui SocialEnergie de la FdSS, a débuté en mai 2021. A ce stade, on ne peut pas parler de CdE ni de sa gouvernance. Les partenaires mettent en place les conditions favorables à son émergence en installant une dynamique participative et un processus d’empowerment.

L’initiative de CdE émergente "Coin du Balai" revient à un petit groupe d’habitants porteur du projet de quartier durable Coin du Balai en Transition. Ils sont motivés par le développement durable et la participation citoyenne. La CdE n'a pas d'outil particulier de gouvernance car ils ne sont pas nombreux et les décisions se prennent assez facilement, ils arrivent vite à un consensus.

Quant à l’asbl Volt’Face, elle est l’initiative d’un noyau de trois personnes qui souhaitent, après l’échec du projet Kosun, développer une CdE à l’échelle de la commune de Watermael-Boitsfort avec l’ambition de repenser « la nouvelle gouvernance » à instaurer entre les acteurs locaux (citoyens, associations…) et le politique avec la volonté d’intégrer les différents acteurs à travers un processus dynamique et participatif. 

Les mesures sanitaires qui ont imposés une restriction des contacts en présentiel a aussi eu un impact dommageable sur le dynamique de l’émergence des six CdE. La virtualisation d’une partie des relations et du processus de co-création a ajouté une contrainte forte sur la gouvernance participative des CdE.

Dans l'avenir:

Quelques formes de gouvernance avons-nous pu observer parmi les CdE du projet ?

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Bonnes pratiques identifiées par les explorateurs :

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